Patrick Moisan


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Moisan (Patrick, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
LIBAN
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000585300(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Moisan (Patrick)
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000553003(source JORF)
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Moisan (Patrick)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Moisan (Patrick)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000368888(source JORF)
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Moisan (Patrick, Marie-Georges, Antoine)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.